Les amendements aux normes NF P90-306, NF P90-307 et NF P90-309 ont fait l'objet d'avis d'homologation publiés au journal officiel :
- du 21 décembre 2005 pour l'amendement A1 de décembre 2005 à la norme NF P90-306 ;
- du 3 août 2005 pour l'amendement A1 de juillet 2005 à la norme NF P90-307 ;
- du 23 mars 2006 pour l'amendement A1 d'avril 2006 à la norme NF P90-309.
- NF P90-306 (mai 2004) Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif - Barrières de protection et moyens d'accès au bassin - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
- NF P90-307 (mai 2004) Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif - Systèmes d'alarmes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai.
- NF P90-307/A1 (juillet 2005) Amendement 1 à la norme NF P90-307.
- NF P90-307-2 (novembre 2005) Éléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif - Systèmes d'alarmes - Partie 2 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai pour les systèmes d'alarme à balayage par faisceaux optiques
Les parties 1 et 3 de cette norme sont en projet
- Apr NF P90-307-1 Éléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif - Systèmes d'alarmes - Partie 1 :Exigences de sécurité et méthodes d’essai pour les systèmes de détection périmétrique par faisceaux optiques, les systèmes de détection d’immersion et les systèmes de détection périmétrique par faisceaux optiques solidaires d’un obstacle.
- Apr NF P90-307-3 Éléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif - Systèmes d'alarmes - Partie 3 : Exigences de sécurité et méthodes d’essai pour les systèmes de détection périmétrique par sensibilité mécanique solidaire d’un obstacle souple.
- NF P90-308 (décembre 2006) Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif - Couvertures de sécurité et dispositifs d'accrochage - Exigences de sécurité et méthodes d'essai.
- NF P90-309 (mai 2004) Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif - Abris (structures légères et/ou vérandas) de piscines - exigences de sécurité et méthodes d'essai.
- NF P90-309/A1 (avril 2006) Amendement 1 à la norme NF P90-309.
Pour plus d'infos sur les normes : Norm'Info au 01 41 62 76 44 ou norminfo@afnor.org
Les textes de la loi et des décrets sont disponibles sur le site du Secrétariat d'Etat au Logement.
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